Au lycée, l’Éducation Physique et Sportive (EPS) est une discipline obligatoire qui s’adresse à tous les élèves. Le caractère obligatoire de cet enseignement induit qu’en principe,nul ne devrait en être dispensé.
Les élèves (…) qui invoquent une inaptitude physique doivent le justifier par un CM (certificat médical) indiquant le caractère partiel ou total de l’inaptitude. En cas d’inaptitude partielle, le CM donnera des indications utiles pour adapter la pratique de l’EPS aux possibilités individuelles des élèves.
Le CM précise la durée de validité et ne peut excéder une année scolaire. Aucun CM ne peut avoir d’effet rétroactif
Le CM précise la durée de validité et ne peut excéder une année scolaire. Aucun CM ne peut avoir d’effet rétroactif
Les textes officiels de l’Éducation Nationale distinguent la notion de dispense de celle d’inaptitude.
– INAPTITUDE TOTALE : c’est l’élève qui ne peut faire aucune activité sportive, attestée par le CM TYPE, il est donc déclaré dispensé de pratique et l’enseignant d’EPS peut le dispenser de présence en cours
– INAPTITUDE PARTIELLE : c’est l’élève qui ne peut suivre partiellement ou en totalité le programme de sa classe (problème d’obésité, d’asthme, de blessure, etc…), mais qui peut avoir une pratique physique sous certaines conditions. Il doit suivre un enseignement adapté et afin de vivre autant d’expérience que ses camarades de classes. Il doit être inscrit dans un cours d’EPS adapté.Dans tous les cas, seul le CM TYPE fait référence (en particulier aux examens). Ce dernier doit permettre d’avoir des renseignements sur les adaptations nécessaires à la pratique d’un cours d’EPS adapté.
– INAPTITUDE PARTIELLE : c’est l’élève qui ne peut suivre partiellement ou en totalité le programme de sa classe (problème d’obésité, d’asthme, de blessure, etc…), mais qui peut avoir une pratique physique sous certaines conditions. Il doit suivre un enseignement adapté et afin de vivre autant d’expérience que ses camarades de classes. Il doit être inscrit dans un cours d’EPS adapté.Dans tous les cas, seul le CM TYPE fait référence (en particulier aux examens). Ce dernier doit permettre d’avoir des renseignements sur les adaptations nécessaires à la pratique d’un cours d’EPS adapté.
L’inaptitude à une pratique est du ressort du médecin, mais la présence en cours est de la responsabilité de l’institution scolaire.TEXTES DE REFERENCES
-Décret n° 88-977 du 11 oct 88 (BO n°39 nov 88)
-Arrêté du 13 sept 89 (BO n°38 du 26 oct 89)
-Circulaire n°90-107 du 17 mai 90 (BO n)25 du 21juin 90
-Décret n° 92-109 du 30 jan 92 (BO n°11 du 12 mars 92 )
-Arrêtés du 9 avril 2002 et 11 juil 2005
Les candidats présentant une inaptitude partielle attestée par un CM (…) bénéficient d’un contrôle adapté dans le cadre d’un CCF, soit une épreuve adaptée ponctuelle
-Note de service n°2002-179 du 14 nov 2005 : 2 épreuves adaptées en CCF OU 1 épreuve ponctuelle (organisée dans un centre académique)
Dans les 2 cas ces épreuves sont issues d’un référentiel national ou académique (validées par le recteur)
Dans les 2 cas ces épreuves sont issues d’un référentiel national ou académique (validées par le recteur)
